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Marques déposées par la société COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART - CTR
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TAMPONATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TAMPONATE
COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART - CTR

Numéro de dépôt :
1278291
Date de dépôt :
06/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2004

Présentation de la marque TAMPONATE

Déposée le 6 juillet 1984 par la société COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART - CTR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAMPONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART - CTR domicilié(e) 25 rue du Rempart, 37000 TOURS (dossier no 2035403) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 979 815 .

La marque TAMPONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAMPONATE est expirée depuis le 6 juillet 2004.

COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART - CTR a également déposé les autres marques suivantes : FRANCHE-COMTE ALIMENTS TECHNI COFNA , PIGEONDOC , GALINETTE , STAR Tradition Rurale Le goût de la tradition retrouvée


COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART - CTR - 25 rue du Rempart, 37000 TOURS (dossier no 2035403) - France - SIREN 331979815


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Renouvellement sans limitation le 30 juin 1994 n°2035403 - Publication au BOPI 1994-06-30

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173157 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription - Transmission de propriété n°18864 - Publication au BOPI

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.